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Marques déposées par la société HOPITAL DE BELLEVILLE
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HOSPICES DE BELLEVILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOSPICES DE BELLEVILLE
HOPITAL DE BELLEVILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE

Numéro de dépôt :
3742015
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
HOSPICES DE BELLEVILLE de HOPITAL DE BELLEVILLE

Présentation de la marque HOSPICES DE BELLEVILLE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par la société HOPITAL DE BELLEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOSPICES DE BELLEVILLE »

Le déposant est la société HOPITAL DE BELLEVILLE domicilié(e) 2 RUE MARTINIERE - 69220 - BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 266 900 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOPITAL DE BELLEVILLE domicilié(e) 2 RUE MARTINIERE - 69220 - BELLEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOPITAL DE BELLEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : Hospices de Belleville


HOPITAL DE BELLEVILLE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE - 2 RUE MARTINIERE - 69220 - BELLEVILLE - France - SIREN 266900059


HOPITAL DE BELLEVILLE - 2 RUE MARTINIERE - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587476 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Vins.